Intervention de Fabien Roussel

Séance en hémicycle du vendredi 16 octobre 2020 à 15h00
Projet de loi de finances pour 2021 — Article 14

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaFabien Roussel :

Sur la question consistant à savoir comment les taxes peuvent favoriser l'achat de véhicules non polluants – ou en tout cas contribuer à la préservation du climat – , le groupe des députés communistes souhaite souligner la nécessité de prendre en compte le coût environnemental des véhicules importés, parfois de pays lointains. Certains véhicules peu émetteurs de CO2 sont en effet produits à l'étranger, et même très loin de la France. Je songe par exemple à la Dacia Spring électrique, produite par Renault en Chine et qui sera vendue en Europe, notamment dans notre pays. Le coût pour le climat du transport de ces véhicules importés, certainement acheminés à bord des énormes paquebots qui traversent la planète, n'est pas pris en considération, alors même que les véhicules produits à l'étranger et importés en France sont très nombreux : la Peugeot 208 est produite en Slovaquie ; la Twingo électrique en Slovénie ; la Dacia Spring en Chine ; le SUV Arkana en Corée du Sud. Or ces véhicules arrivent en France par des moyens de transport tout aussi polluants que ceux qu'ils doivent remplacer.

Nous demandons que les taxes soient allégées non seulement pour les véhicules non polluants et peu émetteurs de CO2, mais aussi pour les véhicules produits en France. Dans le même temps, il convient d'augmenter les taxes appliquées aux véhicules provenant de l'étranger, qui mettent à mal l'emploi en France, qui nuisent au climat dès lors que leur importation implique l'utilisation de moyens de transport polluants et qui coûtent aux finances de l'État – parce que des usines construites à l'étranger, ce sont autant de recettes fiscales en moins. Mieux vaut que ces usines tournent en France : cela nous apportera des recettes et des emplois supplémentaires et ce sera un bonus pour le climat !

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