Intervention de Amélie de Montchalin

Nous portons une grande attention à la question que vous soulevez. Depuis 2008, nous nous sommes engagés à tenir compte de la responsabilité sociale – je sais que vous n'aimez pas le terme – pour les prestations de propreté des sites publics.

Tout d'abord, nous travaillons sur la journée en continu – sujet sur lequel François Ruffin s'est beaucoup mobilisé – pour éviter les horaires décalés. Depuis 2013, nous étudions la faisabilité du travail en journée pour tous les sites et tous les contrats et nous privilégions les marchés mutualisés intégrant l'exigence du travail en journée. Notre objectif est que 60 % des sites publics soient nettoyés en journée.

En matière de conditions de travail, nous avons renforcé nos exigences de formation aux règles d'hygiène, nous avons élaboré des plans de prévention renforcés, nous essayons d'augmenter les dotations en équipements de protection individuels pour les personnels et d'utiliser des produits de nettoyage écolabellisés dont l'innocuité est reconnue.

Plus largement, j'aimerais, avec le soutien d'Olivia Gregoire qui mène avec une grande résolution une politique d'achats responsables, intégrer dans les contrats une clause interdisant les horaires décalés, sauf pour certains sites dont les contraintes sont très particulières. Nous allons travailler ensemble sur cette question, qui recèle des enjeux d'humanisation et de protection de la vie personnelle.

Je ne veux pas d'un énième rapport ; je veux agir et vous informer des décisions pratiques et concrètes que nous prendrons. Je demande le retrait de l'amendement.