Intervention de Joël Giraud

Le même.

Par cohérence avec les raisons que le rapporteur spécial Jean-René Cazeneuve a développées tout à l'heure, et que je partage, il n'est pas souhaitable que nous disions à une commission d'élus ce qu'elle doit faire. Or, c'est ce à quoi reviendrait l'amendement, puisque la DETR est répartie entre les projets par une commission d'élus, dont font d'ailleurs partie certains parlementaires. Donner des instructions à cette commission poserait un problème au regard de la libre administration des collectivités territoriales.

Si, en raison de cet amendement, une commune se voyait refuser la réfection d'un temple, d'une église, ou des murs d'un cimetière, ce serait très mal perçu dans le monde rural. Demande de retrait et, à défaut, avis défavorable.