Prochaine séance, jeudi 26 novembre 2020, à neuf heures :
Discussion de la proposition de résolution, déposée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative au lancement d'un débat public sur la création d'un mécanisme de revenu universel appelé socle citoyen ;
Discussion de la proposition de loi visant à améliorer les conditions de présence parentale auprès d'un enfant dont la pathologie nécessite un accompagnement soutenu ;
Discussion de la proposition de loi visant à promouvoir la France des accents ;
Discussion de la proposition de loi améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale ;
Discussion de la proposition de résolution, déposée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à l'évolution de la Constitution afin de permettre l'intégration des objectifs de développement durable dans le processus législatif ;
Discussion de la proposition de résolution, déposée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à l'accès universel, rapide et équitable du vaccin contre le covid-19 ;
Discussion de la proposition de résolution, déposée en application de l'article 34-1 de la Constitution, pour la création d'une Communauté méditerranéenne des énergies renouvelables.
La séance est levée.