Intervention de Thibault Bazin

De toute façon, c'est encore le directeur qui pourra décider, certes après des avis conformes, mais, j'y insiste, on peut s'interroger. Comme l'a souligné notre collègue Minot, vous prenez le risque d'ajouter de la complexité en voulant apporter de la souplesse. En effet, la fusion envisagée peut tendre à nier l'importance respective de deux commissions aux compétences, je le répète, différentes. Même si le dialogue entre personnels médicaux et personnels paramédicaux peut s'en trouver amélioré, rien n'interdit, en maintenant les deux commissions, que leurs présidents respectifs se rencontrent et se parlent. En outre, il est nécessaire de prendre en considération la réalité de la composition de chacune des deux commissions. Leur fusion peut rendre plus difficile la conduite des réunions, on l'a également dit.

La question est donc simple : à travers l'article 6, n'allez-vous pas ajouter de la complexité au dispositif ? L'enjeu auquel vous ne répondez pas, c'est celui de la remédicalisation de la gouvernance : cela suppose une discussion entre les secteurs médical et administratif.