Intervention de Frédéric Petit

Il me semble que l'on simplifie beaucoup les choses. On se cantonne à un duel entre le cultuel et le culturel, mais M. Chouat vient de rappeler que, dans la prise de décision, les choses étaient plus complexes.

On a évoqué les associations agréées. À cet égard, un outil a disparu de notre arsenal local, si je peux le qualifier ainsi : l'agrément, et je dirai même plus, les agréments. Car il existe énormément d'agréments, qu'il s'agisse d'agréments relatifs à la journée du mercredi ou encore d'agréments d'utilité publique.

Ces outils, il me semble que nous les oublions : ce qui pose véritablement problème, ce sont les associations qui ne sont couvertes par aucun de ces agréments, c'est-à-dire celles qui restent dans leur coin. En préparant la discussion de ce texte avec Mme El Haïry, nous avons recensé une vingtaine d'agréments habituellement utilisés, mais dont nous avons oublié de nous servir pour les ACM – accueils collectifs de mineurs – ou pour d'autres choses, et qui gagneraient à être employés à des fins de tri.

Je partage l'avis de M. Chouat : cela dépend. Une association de scoutisme, par exemple, pourra…