Intervention de Alexis Corbière

Je comprends l'idée des collègues, mais comme l'a rappelé le rapporteur, durant la Révolution française, la Déclaration des droits de l'homme a consacré la liberté de conscience : nul ne peut être inquiété pour ses opinions, y compris religieuses ; on a le droit de croire et de ne pas croire. Le problème de votre proposition, c'est que la définition de l'apostasie – comme d'ailleurs le blasphème – appartient au champ théologique. Or nous définissons les choses en termes juridiques, qui empruntent au vocabulaire républicain ; l'apostasie, par son origine, nous renvoie à la version grecque de l'Ancien Testament, et il serait problématique de l'introduire dans la loi.

L'exigence que vous mettez en exergue, nous l'avons historiquement traduite comme étant celle de la liberté de conscience. Il est hors de question qu'un citoyen soit inquiété en raison de ses opinions, y compris religieuses : il jouit de la liberté de croire et de ne pas croire. C'est cela qu'il faut préserver. Je comprends l'esprit qui vous anime, mais j'ai peur qu'en ajoutant ce mot, on n'affaiblisse ce principe. On risque en effet de donner le sentiment que la liberté de conscience ne comprend pas celle de dire : j'ai cru, je ne crois plus, et la nécessité de sanctionner quiconque fait pression pour y renoncer. Cette liberté est déjà assurée par le droit !