Intervention de Thibault Bazin

Il ne faut pas être hypocrite : soit nous donnons à ce texte une portée telle qu'il mérite d'être discuté, soit il n'en a aucune et je ne vois pas l'intérêt de nous retrouver ici cet après-midi, si c'est pour voter des dispositions cosmétiques. Une question de fond se pose : nous intéressons-nous avant tout aux droits des parents – et nous avons bien conscience des souffrances légitimes dont traite implicitement le texte, notamment celles de papas parfois privés de leur enfant –, ou bien privilégions-nous les droits des enfants ?

On peut certes, monsieur le rapporteur, minimiser la portée de la proposition de loi, mais des questions se posent tout de même quant à ses conséquences juridiques.

Poser pour principe que l'enfant a deux maisons pourrait avoir du sens si ces deux domiciles n'étaient pas très éloignés. Un adulte a déjà du mal à vivre entre deux domiciles, nous le savons bien en tant que parlementaires qui devons changer de mode de vie au cours d'une même semaine ; imaginez comme ce doit être compliqué pour un enfant ! On pourrait d'ailleurs imaginer que ce soit l'enfant qui reste dans la même maison, et les parents qui s'y succèdent : voilà qui apporterait en tout cas un peu de stabilité.

Poser, comme vous le faites, le principe de la double résidence peut avoir des conséquences négatives, et il nous faut demeurer très prudents, même si, encore une fois, nous comprenons bien les souffrances auxquelles il s'agit de remédier. Nous devons en particulier tenir compte de la proximité géographique des domiciles et de l'âge de l'enfant.