Intervention de Julien Aubert

Monsieur Orphelin, vous affirmez que le Sénat a voulu dénaturer le sens du projet de loi, mais ce sens, quel est-il ? Tout simplement que nous préférons l'émission du CO2 importé au CO2 made in France. Vous ne visez pas une société post-carbone, mais une société post-industrielle, car l'impact de votre texte en termes d'émissions de CO2 sera absolument nul, alors que son impact industriel sera profond.

Comme l'ont parfaitement expliqué nos collègues sénateurs, tout le monde est d'accord sur la nécessité de réduire la dépendance de la France par rapport au carbone. Si ce projet de loi permettait effectivement de diminuer l'addiction de la France au CO2, nous le voterions des deux mains, mais il ne modifie absolument rien aux émissions de carbone. Sur ce plan, il s'agit d'une coquille vide, d'un acte purement symbolique. En revanche, il a des répercussions bien réelles et négatives sur les plans industriel, économique, et commercial.

Monsieur le rapporteur, vous vous êtes félicité du travail de co-construction effectué sur ce texte. Mais qu'est-ce que la co-construction si nous sommes incapables d'élaborer une version équilibrée avec le Sénat ? La co-construction parlementaire devrait pourtant consister en une tentative de rapprocher deux points de vue différents. Je regrette que la commission mixte paritaire n'ait été qu'une pièce écrite à l'avance qui n'a permis à aucun moment de creuser les sujets pour voir si un rapprochement était possible.

Je vous rappelle que la minorité d'aujourd'hui peut devenir la majorité de demain. Si vous voulez rendre ce texte irréversible, il doit procéder d'un consensus, et non d'une victoire fondée sur une majorité momentanée qui n'écoute pas ses contradicteurs.

Cela est d'autant plus vrai que les améliorations apportées par le Sénat, que vous considérez comme des exemptions, ne sont pas dépourvues de sagesse.

Celles relatives à la recherche visent à permettre de poursuivre la prospection dans le seul cas où elle concerne la connaissance du sous-sol. Il s'agit d'une recherche sous contrôle public. Cette idée intelligente permettrait de répondre aux nombreuses questions posées par mes collègues.

Celles relatives à l'industrie visent à exempter les hydrocarbures destinés à des usages non énergétiques. Selon vous, monsieur le rapporteur, cela reviendrait à annuler totalement les effets du projet de loi, mais expliquez-nous pourquoi ! Parlons-en !

Il faut dresser le bilan environnemental des hydrocarbures, et comparer celui des hydrocarbures consommés à celui des hydrocarbures importés pour vérifier que la substitution par des importations a bien un impact. Regardez ce qui se passe en Allemagne : malheureusement, lorsque la naïveté est au pouvoir, elle conduit à des émissions de CO2 supplémentaires !