Les amendements de Jean-Baptiste Djebbari pour ce dossier
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Les forêts précèdent les peuples, les déserts les suivent. Ce lieu commun de l'écologie, attribué, sûrement à tort, à Chateaubriand donne pourtant bien la mesure du processus de mutation environnementale qui affecte aujourd'hui la planète. Il suggère toutes ses conséquences en termes de déclin de la biodiversité et de dérèglement climatique sou...
En mettant à la casse un véhicule ancien, il est aussi possible de bénéficier de la prime à la conversion, déjà plébiscitée par plus de 250 000 ménages. Ses critères ont encore été élargis dans la première partie du projet de loi de finances pour inclure les véhicules propres d'occasion. Le Premier ministre a indiqué que l'ensemble des primes p...
Dans le droit fil des propos du rapporteur général, compte tenu du choix du Gouvernement de préserver, pour le transport ferroviaire, le niveau actuel de fiscalité sur le GNR, cet amendement vise à autoriser pendant un an les entreprises du secteur ferroviaire à acquérir du gazole normalement réservé à un usage agricole, en attendant que se dép...
Avec cet article, nous abordons la question de la fiscalité du gazole non routier qui, vous le savez, concerne essentiellement les activités de la construction, du génie civil, des travaux publics, du secteur ferroviaire ou, encore, du secteur agricole. La mesure propose de supprimer les régimes spécifiques d'exonération de TICPE pour l'ensemb...
