Les amendements de Jean-Luc Fugit pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Vous le savez, la pollution de l'air représente l'un des principaux risques environnementaux pour notre santé. Les associations agréées de surveillance de la qualité de l'air (AASQA) jouent le rôle essentiel de surveillance réglementaire de la concentration de polluants, vingt-quatre heures sur vingt-quatre et sept jours sur sept ; leur travail...
Je reconnais que des crédits ont été alloués à la suite de la décision du Conseil d'État de cet été, sauf qu'ils ne bénéficient pas à l'ensemble des AASQA mais à certaines d'entre elles. N'oublions pas en outre que d'autres mesures, portant notamment sur les pesticides, nécessiteront de débloquer des moyens. Je retire l'amendement, mais il fau...
Déposé par notre collègue Damien Pichereau, il vise à permettre aux collectivités territoriales de bénéficier du FCTVA pour la gestion de leur parc automobile, notamment s'agissant des locations de véhicules à faible émission. Elles pourraient ainsi optimiser les coûts de gestion de leur flotte automobile tout en accélérant leur conversion à de...
