Les amendements de Jean-Luc Fugit pour ce dossier
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Cet amendement concerne l'action 05 « Lutte contre le changement climatique et pour la qualité de l'air » du programme 174. Comme l'a dit Christophe Arend cet après-midi, les crédits de cette action augmentent légèrement. Toutefois, une analyse plus fine me conduit à m'inquiéter, notamment lorsque je lis que la ligne budgétaire « Dépenses d'int...
À l'occasion de la loi d'orientation des mobilités – LOM – , j'ai expliqué assez longuement les problématiques liées aux polluants de proximité – les oxydes d'azote, les particules fines, mais aussi l'ozone – , notamment l'impact sanitaire de cette pollution qui nous touche tous. Les AASQA assurent la surveillance réglementaire, mais aussi l'él...
Ne vous inquiétez pas, personne d'autre n'interviendra sur cette question ! Les AASQA sont financées selon la règle des trois tiers : État, collectivités et TGAP – taxe générale sur les activités polluantes. Je propose simplement d'augmenter la part de l'État…
Je vais le faire, madame la présidente. Selon les explications que l'on vient de me donner – lesquelles ne figurent pas sur la ligne « dépenses d'intervention » du bleu budgétaire – , les crédits resteront inchangés par rapport à 2019. Cela est bien entendu de nature à me rassurer mais, puisque l'on va en demander plus aux AASQA en 2020, il fa...
… mais le PLF pour 2021 devra, ce me semble, prévoir des moyens supplémentaires pour ces associations. Présent depuis seize heures, je veux quand même prendre le temps de faire une autre remarque : les budgets dévolus à l'environnement sont, dans la présentation actuelle, complexes à appréhender. Il serait temps que nous disposions d'une vérit...
