Les amendements de Jean-Noël Barrot pour ce dossier
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Jour après jour, nous sortons d'une crise sanitaire, économique et sociale qui a saisi notre pays, comme le reste du monde, il y a un peu plus d'un an. C'est l'occasion de rappeler plusieurs réussites et de saluer ceux qui en ont été les artisans. Il s'agit d'abord d'une réussite sur le plan sanitaire, que nous devons à l'engagement extraordin...
Nous proposerons de lui donner un petit coup de pouce pour le rendre encore plus attractif. Par ailleurs, cela a dit par d'autres avant moi à cette tribune, notre groupe était, est, et sera attentif au redressement des finances publiques. Les 20 milliards d'euros de dette liée au covid-19, nous les rembourserons, d'abord grâce au retour de la ...
Nous avons entendu le rapporteur général et le ministre délégué. J'insiste : en raison de la valeur stratégique et symbolique de l'IPEV et compte tenu des moyens qui sont nécessaires pour le faire vivre, cette question, dont notre collègue Jimmy Pahun est l'un des meilleurs spécialistes, méritera la plus grande attention au moment de l'examen d...
Dans le troisième PLFR pour 2020, nous avions proposé de déplafonner le report en arrière des déficits. Nous proposons cet été d'aller plus loin sur le report en avant. Je doute que l'amendement soit adopté après notre discussion en commission, mais il le sera l'été prochain au rythme où nos amendements sont approuvés.
Il s'agit d'un amendement de simplification qui a trait aux agréments. L'objectif est de faciliter la reprise des déficits lors d'une fusion entre sociétés en augmentant le seuil à partir duquel l'agrément devient nécessaire à 1 million d'euros.
Cet amendement est inspiré par la situation de l'usine Bridgestone à Béthune. Chacun sait qu'à la suite d'un plan de sauvegarde de l'emploi – PSE –, qui a concerné 863 salariés, le site a fermé ses portes. Nous avons découvert à cette occasion que les repreneurs de sites fermés après un PSE – et qui menacent donc de devenir des friches industri...
