Les amendements de Joël Giraud pour ce dossier
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Il traite du taux réduit de gazole pour le déneigement et le damage, et a été voté à la quasi-unanimité en première lecture. À la suite de plusieurs demandes de précision, il a toutefois fait l'objet d'une réécriture conjointe avec le Gouvernement et les services de la direction de la législation fiscale, que je remercie, afin d'être juridiquem...
L'amendement vise à en revenir au texte adopté par l'Assemblée nationale en première lecture. Le sous-amendement est rédactionnel.
Comme en première lecture et comme l'an dernier – car nous avons déjà eu ce débat – , l'avis sera défavorable.
Par ailleurs, en accord avec le président de la commission des finances, je signale qu'alors que nous avions examiné deux cents amendements en deux heures trente cet après-midi, nous n'en avons examiné que soixante-dix ce soir. À ce rythme…
S'il y a ici quelqu'un qui ne coupe jamais la parole aux autres, c'est bien moi, vous pouvez en convenir !
Je constate que nous refaisons ici des débats qui ont déjà eu lieu première lecture, et que plusieurs orateurs s'expriment sur des amendements strictement identiques.
J'ai toujours été correct avec tout le monde ; j'aimerais qu'on le soit avec moi. À ce rythme, disais-je, nous devrons prolonger la séance de demain soir jusqu'au mercredi matin, vers dix ou onze heures, pour pouvoir terminer l'examen du projet de loi.
