Les amendements de Julien Dive pour ce dossier
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Comme je l'ai dit lors de la discussion générale, les mois que nous venons de traverser ont aussi fait évoluer les modes de consommation, les consommateurs se tournant davantage vers les circuits courts. Il y a une espèce d'accélération du recours aux circuits courts, au localisme et aux produits à la ferme. Mon amendement vise à considérer le...
Je fais écho aux propos de mon collègue Dominique Potier. Monsieur le rapporteur, vous dites que notre proposition est intéressante et qu'il faut tenir compte de la situation. Si la rédaction de ces amendements vous gêne, vous pouvez les sous-amender ou proposer autre chose.
Nous voulons faire figurer dans le texte la notion de « coût des services associés à l'achat de matières premières agricoles » pour remédier à une forme d'opacité dans certaines filières, notamment l'élevage – plusieurs d'entre nous ont reçu le témoignage d'éleveurs. Pour éviter des effets de rattrapage au moment de la facturation, nous proposo...
Le rapport de Serge Papin – auquel vous avez fait référence, monsieur le ministre –, souligne l'importance d'utiliser dans les contrats de vente de produits agricoles des indicateurs ayant un « caractère universel, objectif et indiscutable » afin de garantir leur légitimité et leur crédibilité. À cet égard, la mise en place des indicateurs dan...
Il aurait suffi d'un sous-amendement visant à supprimer la partie relative aux organisations professionnelles pour que mon amendement se situe dans le droit fil de ce qu'attendent M. le rapporteur et M. le ministre. Néanmoins j'accepte de le retirer.
L'efficacité des députés de notre groupe pour défendre leurs amendements est à noter, monsieur le président.
Ce long tunnel illustre l'importance du rôle de l'OFPM. C'est un sujet que nous avions déjà abordé en 2018 lors des débats sur le projet de loi EGALIM, plusieurs députés de tous côtés de l'hémicycle défendant notamment la nécessité de faire de cet observatoire un recours en l'absence de diffusion des indicateurs de coûts de production par une i...
Monsieur le rapporteur, on sait que les instituts techniques ont, par définition, vocation à travailler sur les aspects techniques propres à chaque filière : je pense à l'institut technique de la betterave qui a travaillé sur le virus de la betterave, ou encore aux questions liées à la lutte contre les aléas climatiques, etc. Notre débat porte...
Après les débats que nous avons eus en commission, il s'agit d'aller un peu plus loin en permettant à certaines filières, comme la filière céréalière ou oléoprotéagineuse, de pouvoir déroger à la durée minimale de trois ans. Il faut leur garantir une certaine souplesse pour éviter de perturber leur modèle économique.
