Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
(Après l'article 38)

Je suis saisie d'une série d'amendements, nos 2618, 787, 1041, 1148, 1180, 1185, 1336, 1560, 1571, 1946 et 2019, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 787, 1041, 1148, 1180, 1185, 1336, 1560, 1571, 1946 et 2019 sont identiques. La parole est à M. Cyrille Isaac-Sibille, pour soutenir l'amendement no 2618.

L'amendement no 787 de Mme Marine Brenier est défendu. La parole est à Mme Martine Wonner, pour soutenir l'amendement no 1041.

L'amendement no 1148 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 1180.

Les amendements nos 1185 de M. Joël Aviragnet et 1336 de M. Boris Vallaud sont défendus. La parole est à M. Cyrille Isaac-Sibille, pour soutenir l'amendement no 1560.

Les amendements nos 1946 de Mme Agnès Firmin Le Bodo et 2019 de Mme Agnès Thill sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur cette série d'amendements ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 937 et 987. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 937.

Je suis saisie de trois amendements, nos 1175, 580 et 901, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements no 580 et 901 sont identiques. La parole est à M. Philippe Naillet, pour soutenir les amendements nos 1175 et 580.

La séance est reprise. Je suis saisie d'une série d'amendements, nos 1856, 924, 902, 957, 1770, 1863, 2095 et 1176, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 902, 957, 1770, 1863 et 2095 sont identiques. L'amendement no 924 fait l'objet d'un sous-amendement, no 2710. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l...

Les amendements nos 1770 de M. Hervé Saulignac, 1863 de Mme Agnès Firmin Le Bodo, 2095 de Mme Emmanuelle Ménard et 1176 de M. Joël Aviragnet sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement ?

Je suis saisie de huit amendements, nos 959, 1174, 1772, 1876, 903, 961, 1773 et 1883, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 959, 1174, 1772 et 1876 sont identiques, de même que les nos 961, 1773 et 1883. La parole est à Mme Michèle Peyron, pour soutenir l'amendement no 959.

Les amendements nos 1174 de M. Joël Aviragnet, 1772 de M. Hervé Saulignac et 1876 de Mme Agnès Firmin Le Bodo sont défendus. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 903.

L'amendement no 961 de Mme Michèle Peyron a été défendu. Les amendements nos 1773 de M. Hervé Saulignac et 1883 de Mme Agnès Firmin Le Bodo le sont également. Quel est l'avis de la commission sur cette série d'amendements ?

Je suis saisie de cinq amendements identiques, nos 960, 1769, 1903, 2016 et 2103. La parole est à Mme Michèle Peyron, pour soutenir l'amendement no 960.

Les amendements nos 1769 de M. Hervé Saulignac et 1903 de Mme Agnès Firmin Le Bodo sont défendus. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 2016.

Je suis saisie de cinq amendements, nos 102, 105, 104, 106 et 107, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour les soutenir.