Les amendements de Laetitia Saint-Paul pour ce dossier
18 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Paul Mattei, pour soutenir les amendements n° 1782 et 2077, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisie de deux amendements, n° 317 et 1895, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 317.
Ce n'est pas respectueux : quatre orateurs ont pris la parole ; les groupes qui ont souhaité s'exprimer ont pu le faire ; M. le rapporteur général a pris soin de vous répondre.
La séance est reprise. Je suis saisie de cinq amendements, n° 1398, 318, 1362, 1502 et 1899, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1398, 318, 1362 et 1502 sont identiques. L'amendement n° 1398 fait l'objet d'un sous-amendement n° 2127. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 1398 de...
L'amendement n° 318 de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à M. le président de la commission des finances, pour soutenir l'amendement n° 1362.
L'amendement n° 1502 de Mme Lise Magnier est défendu. La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir le sous-amendement n° 2127 à l'amendement n° 1398 et donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisie de trois amendements, n° 607, 650 et 1569, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 607 et 650 sont identiques. La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne, pour soutenir l'amendement n° 607.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 531 et 559. L'amendement n° 531 de M. Guy Bricout est défendu. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement n° 559.
La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir les amendements n° 551 et 564, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisie de deux amendements, n° 297 et 1674, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 297.
Je suis saisie de trois amendements, n° 1898, 160 et 316, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 160 et 316 sont identiques. La parole est à M. Pierre Person, pour soutenir l'amendement n° 1898, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 2097.
Les amendements n° 160 de Mme Lise Magnier et 316 de Mme Véronique Louwagie sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de quatre amendements identiques, n° 281, 631, 1051 et 1689. La parole est à Mme Josiane Corneloup, pour soutenir l'amendement n° 281.
Je suis saisie de quatre amendements, n° 1540, 983, 1166 et 1531, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 983, 1166 et 1531 sont identiques. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement n° 1540.
Je suis saisie de trois amendements, n° 1495, 366 et 1532, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 366 et 1532 sont identiques. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement n° 1495.
Je suis saisie de trois amendements, n° 243, 572 et 982, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements identiques n° 243 de M. Fabrice Brun et 572 de M. Marc Le Fur sont défendus. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement n° 982.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 988 et 1538. L'amendement n° 988 de Mme Sylvia Pinel est défendu. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement n° 1538.
Je suis saisie de quatre amendements identiques, n° 298, 987, 1311 et 1536. L'amendement n° 298 de Mme Louwagie est défendu. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement n° 987.
