Les amendements de Laetitia Saint-Paul pour ce dossier
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Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits relatifs à la recherche et à l'enseignement supérieur (no 2301, annexes 33 et 34 ; no 2302, tomes IV et V ; no 2298, tome XIII ; no 2292, tome X), s'arrêtant à l'amendement no 475. La parole est à Mme Michèle Victory, pour le soutenir.
La parole est à M. Francis Chouat, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisie de deux amendements, nos 442 et 507, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Alain David, pour les soutenir.
La parole est à M. Fabrice Le Vigoureux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisie de deux amendements, nos 481 et 483, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour les soutenir.
Sur l'amendement no 458, que nous examinerons prochainement, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Béatrice Descamps, pour soutenir l'amendement no 508.
J'appelle les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur », inscrits à l'état B. Sur ces crédits, je suis saisie de plusieurs amendements. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 486.
Je suis saisie de deux amendements, nos 487 et 488, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour les soutenir.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 77 Nombre de suffrages exprimés 69 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 21 Contre 48
Plusieurs amendements portent sur les crédits de Bpifrance. Je propose à leurs auteurs de les présenter successivement avant que la commission puis le Gouvernement ne donnent leur avis sur chacun d'eux. La parole est à Mme Sylvie Tolmont, pour soutenir l'amendement no 395.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 108, 207 et 471. La parole est à M. Éric Bothorel, pour soutenir l'amendement no 108.
La parole est à M. Richard Lioger, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour soutenir l'amendement no 207.
Monsieur Roussel, voulez-vous soutenir l'amendement no 496, afin que le rapporteur spécial et la ministre puissent donner un avis global sur ces amendements ?
Les amendements qui suivent, nos 41, 404, 43, 405 et 493, portent tous sur une thématique unique : le cancer. Je propose que leurs auteurs les présentent successivement avant que M. le rapporteur spécial puis Mme la ministre donnent leur avis. La parole est à Mme Laurence Trastour-Isnart, pour soutenir l'amendement no 41.
La parole est à M. le président de la commission des finances. Je rappelle que le Gouvernement s'exprime quand il le souhaite.
Les amendements nos 128 et 234 étant tous deux sur le thème de l'hydrogène, je propose qu'ils soient présentés par leurs auteurs avant que la commission puis le Gouvernement ne donnent leur avis. La parole est à Mme Elsa Faucillon, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir ...
Sur les amendements identiques nos 174 et 294, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Nous en venons à plusieurs amendements pouvant faire l'objet d'une discussion thématique, relative à la maladie de Lyme. La parole est à Mme Jeanine Dub...
Nous en venons aux deux amendements identiques nos 174 et 294. La parole est à Mme Nicole Trisse, pour soutenir l'amendement no 174.
