Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
(Article 14 septies)

Je ne reviendrai pas sur tous les arguments que nous avons développés lors de la première lecture concernant l'interdiction, que vous souhaitez extensive, des substances proches des néonicotinoïdes. Je ne citerai qu'un exemple. Vous le savez, en Italie, les oliviers sont ravagés par une bactérie. Aujourd'hui, une entreprise française a trouvé...

Je l'ai déposé tout en m'interrogeant, en l'absence d'étude d'impact, sur le devenir des entreprises françaises produisant des produits phytopharmaceutiques que nous n'utilisons pas en Europe, et sur les conséquences de l'amendement no 836 deuxième rectification, fût-il trois fois sous-amendé, sur les emplois dans les entreprises françaises. Je...

Au cours de nos débats, longs, intenses, riches et surtout de grande qualité, nous avons essayé de trouver un juste équilibre entre l'accompagnement de nos agriculteurs qui en ont besoin et la garantie d'une alimentation saine et durable pour les Français. Depuis mardi, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, nous vous avons soutenus, no...

Permettez-moi donc de vous en rappeler un, figurant à la page 25 du programme du candidat Emmanuel Macron, qui s'est engagé devant les Français, devant les agriculteurs de France : « Nous ne rajouterons aucune norme nationale aux normes européennes dans les secteurs agricole, maritime et de la pêche. »

L'article 14 septies, qui vise à interdire des substances actives similaires aux néonicotinoïdes, va totalement à l'encontre de cet engagement. Mes chers collègues, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, ne rompez pas la confiance que nous accordent les agriculteurs et supprimez cet article !

Monsieur Turquois, vous avez parlé de produits qui pourraient suppléer les néonicotinoïdes, mais le rapport d'étape de l'ANSES sur cette question indique que ces produits de substitution seraient utilisés en pulvérisateur, alors que le néonicotinoïde betterave, comme cela a été très bien expliqué, enrobe la graine et ne porte donc pas atteinte ...

Je m'appuie sur le rapport d'étape de l'ANSES, ce n'est pas moi qui le dis. En outre, ces produits de substitution ne seraient pas aussi efficaces. Comment accompagne-t-on nos agriculteurs et nos producteurs céréaliers ? Là est la vraie question. Nous sommes tous d'accord pour reconnaître le problème concernant les abeilles : il s'agit d'une...

Mais les abeilles viennent boire dans l'eau chlorée des piscines des particuliers, ce qui les tue. Alors faut-il interdire le chlore dans les piscines des particuliers ? Il faut se poser toutes les questions, dans ce cas.