Les interventions de Marc Fesneau sur ce dossier

68 amendements trouvés


12/03/2018 — Amendement N° DN285 au texte N° 659 - Article 2 (Retiré)
M. Lainé, M. Cubertafon, M. Fesneau, M. Michel-Kleisbauer, Mme Poueyto

A l'alinéa 18, remplacer les mots « , d'abord économique et technologique mais qui s'étend de plus en plus au domaine militaire » par les mots : « et tous azimuts déstructurant les frontières traditionnelles entre domaines économiques, technologiques, culturels et militaires ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à identifier le changement ...

12/03/2018 — Amendement N° DN199 au texte N° 659 - Article 2 (Adopté)
M. Lainé, M. Cubertafon, M. Fesneau, M. Michel-Kleisbauer, Mme Poueyto

A la première phrase de l'alinéa 294, substituer le mot « type », au mot : « classe ». Exposé sommaire : Cet amendement rédactionnel vise à conserver la cohérence linguistique de l'ensemble du rapport annexé en préférant le terme « type » à l'anglicisme « classe ». Cette cohérence interne appuie par ailleurs la cohérence rédactionnelle avec ...

12/03/2018 — Amendement N° DN294 au texte N° 659 - Article 2 (Adopté)
M. Lainé, M. Cubertafon, M. Fesneau, M. Michel-Kleisbauer, Mme Poueyto

A l'alinéa 284, remplacer les mots : « de 36 % » par les mots : « d'au moins 36 % ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à rétablir une rédaction plus souple et plus ambitieuse quant aux programmes de coopération avec les partenaires européens tout en sanctuarisant les acquis.

12/03/2018 — Amendement N° DN349 au texte N° 659 - Article 2 (Retiré)
M. Cubertafon, M. Fesneau, M. Lainé, M. Michel-Kleisbauer, Mme Poueyto

Après l'alinéa 272, insérer un alinéa ainsi rédigé : « Dans l'optique de renforcer le lien entre la jeunesse et les armées, il est impératif de favoriser et d'inciter l'engagement citoyen. Pour cela, l'implication des jeunes d'au moins 17 ans, pouvant prétendre à l'intégration au sein des différentes réserves, sera valorisée avec la mise en pl...

12/03/2018 — Amendement N° DN281 au texte N° 659 - Article 2 (Retiré)
M. Lainé, M. Cubertafon, M. Fesneau, M. Michel-Kleisbauer, Mme Poueyto

A l'alinéa 242, après les mots « des métiers civils comparables », insérer une nouvelle phrase ainsi rédigée : « Cette attractivité pourra également être favorisée par des contrats de droit privé proposés aux ingénieurs de l'armement leur permettant d'évoluer alternativement au sein De la direction générale de l'armement (DGA) et de la base ind...

12/03/2018 — Amendement N° DN290 au texte N° 659 - Article 2 (Adopté)
M. Lainé, M. Cubertafon, M. Fesneau, M. Michel-Kleisbauer, Mme Poueyto

A l'alinéa 28, après les mots : « le problème de la militarisation » insérer les mots : « et de la surdensité ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à mettre en avant les risques issus de l'accès croissant à l'espace. En effet, l'accès croissant à l'espace exo-atmosphérique cumulé à la durée de vie des débris en orbite induit une course à ...

12/03/2018 — Amendement N° DN279 au texte N° 659 - Article 2 (Retiré)
M. Lainé, M. Cubertafon, M. Fesneau, M. Michel-Kleisbauer, Mme Poueyto

Après l'alinéa 308, insérer un nouvel alinéa ainsi rédigé : « Sans préjudice des ambitions du SCAF, des études seront relancées sur l'opportunité, à horizon 2030, de doter les armées d'aéronefs de type « Gunship » similaires aux modèles américains AC130J/H en dotation. Ces aéronefs permettraient de disposer d'une plateforme d'appui aérien soupl...

12/03/2018 — Amendement N° DN295 au texte N° 659 - Article 2 (Retiré)
M. Lainé, M. Cubertafon, M. Fesneau, M. Michel-Kleisbauer, Mme Poueyto

A l'alinéa 104, après le mot : « intensité », insérer les mots : « ou d'intensité « médiane » (propres aux conflits dissymétriques) ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à ajouter une option d'engagement de nos forces conventionnelles à mi-chemin entre les opérations de basse intensité et de haute intensité en celle des opérations média...