Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (nos 3234, 3339 rectifié).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 140 à l'article 2.
La parole est à M. Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 71 et 142. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 71.
Je suis saisi de trois amendements, nos 216, 189 et 287, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 216.
L'amendement no 287 de Mme Elsa Faucillon est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
Sur l'amendement 613, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Et je suis saisi d'une autre demande de scrutin public, sur l'article 2, par le groupe La République en marche, cette fois. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour sou...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 82 Nombre de suffrages exprimés 72 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 16 Contre 56
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 81 Nombre de suffrages exprimés 78 Majorité absolue 40 Pour l'adoption 54 Contre 24
Sur l'amendement no 391, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de deux amendements portant article additionnel après l'article 2. La parole est à Mme Muriel Ressiguier, pour soutenir l'amendement no 391.
Par habitude sans doute ! Vous arrivez cependant au terme de votre propos. Vous aurez d'autres occasion de le poursuivre, mon cher collègue.
Pour le moment je préside la séance de l'Assemblée nationale, ou du moins j'essaie ! La parole est à M. Dominique Potier.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 85 Nombre de suffrages exprimés 81 Majorité absolue 41 Pour l'adoption 6 Contre 75
La parole est à Mme Valérie Gomez-Bassac, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 72, 145, 396 et 449, tendant à supprimer l'article 3. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 72.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 74, 219, 275, 75, 190 et 469, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 74 et 219 d'une part, 190 et 469 d'autre part, sont identiques. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 74.
L'amendement no 275 de Mme Marie-George Buffet est défendu. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 75.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 222, 254, 366 et 644, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 222 et 254 sont identiques. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 222.
L'amendement no 644 de Mme Valérie Gomez-Bassac est rédactionnel. Quel est l'avis de la commission sur les amendements ?
