Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
8 interventions trouvées.
La parole est à M. Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 71 et 142. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 71.
Je suis saisi de trois amendements, nos 216, 189 et 287, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 216.
L'amendement no 287 de Mme Elsa Faucillon est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
Sur l'amendement 613, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Et je suis saisi d'une autre demande de scrutin public, sur l'article 2, par le groupe La République en marche, cette fois. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour sou...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 82 Nombre de suffrages exprimés 72 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 16 Contre 56
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 81 Nombre de suffrages exprimés 78 Majorité absolue 40 Pour l'adoption 54 Contre 24
