Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
16 interventions trouvées.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1181 et 1533. La parole est à M. Éric Diard, pour soutenir l'amendement no 1181.
L'amendement no 1533 de M. Alexis Corbière est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
Je suis saisi de quatre amendements, nos 2414, 2646, 262 rectifié et 829, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2414 et 2646 sont identiques. La parole est à M. Éric Diard, pour soutenir l'amendement no 2414.
La parole est à M. Éric Poulliat, rapporteur de la commission spéciale pour le chapitre II du titre Ier, pour soutenir l'amendement no 2646.
Les amendements nos 262 rectifié de M. Yves Hemedinger et 829 de M. Éric Diard sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
La parole est à M. Sacha Houlié, rapporteur de la commission spéciale pour les chapitres II et III du titre II et pour les titres III et IV.
Les amendements identiques nos 440 de M. Xavier Breton, 558 de M. Patrick Hetzel et 876 de M. Éric Diard sont défendus.
Les amendements nos 1182 de M. Éric Diard, 652 de M. Philippe Meyer, 28 de Mme Annie Genevard, 236 de Mme Marie-France Lorho et 154 de Mme Valérie Beauvais sont défendus.
Les amendements nos 1095 de M. Guillaume Larrivé et 97 de M. Éric Pauget, qui peuvent faire l'objet d'une discussion commune, sont défendus.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1918 et 2403, qui peuvent faire l'objet d'une discussion commune. L'amendement no 1918 de M. Jean-Baptiste Moreau est défendu. La parole est à M. Francis Chouat, pour soutenir l'amendement no 2403.
La parole est à M. Florent Boudié, rapporteur général de la commission spéciale et rapporteur pour le chapitre Ier du titre II.
Les amendements nos 2364 de M. Belkhir Belhaddad et 2093 de Mme Aurore Bergé, qui peuvent faire l'objet d'une discussion commune, sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Sur l'article 25, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. François Cormier-Bouligeon, pour soutenir l'amendement no 2314.
Les amendements nos 2103 de M. Jean-Luc Poudroux et 30 de Mme Annie Genevard, pouvant faire l'objet d'une discussion commune, sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 1438 et 2130, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 1438 de M. Olivier Damaisin est défendu. Mme Laurence Gayte, pour soutenir l'amendement no 2130.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 120 Nombre de suffrages exprimés 103 Majorité absolue 52 Pour l'adoption 99 Contre 4
