Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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J'appelle les crédits de la mission "Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation" , inscrits à l'état B. La parole est à Mme la ministre déléguée, pour soutenir l'amendement n° 876 du Gouvernement.
La parole est à Mme Isabelle Santiago, pour soutenir les amendements n° 829 et 830, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 827 et 925. L'amendement n° 827 de M. David Habib est défendu. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l'amendement n° 925.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir les amendements n° 864, 854, 856 et 863, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. Ce sont des amendements à 10 euros.
Sur l'amendement n° 910, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis du Gouvernement sur ces quatre amendements ?
La parole est à M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.
La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir les amendements n° 910, 913, et 914, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à Mme Patricia Mirallès, vice-présidente, suppléant Mme Françoise Dumas, présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 89 Nombre de suffrages exprimés 89 Majorité absolue 45 Pour l'adoption 35 Contre 54
Sur les crédits de la mission "Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation" , je suis saisi par les groupes La République en marche et le Mouvement démocrate (MoDem) et démocrates apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Éric Pauget, pour soutenir ...
La parole est à Mme Isabelle Santiago, pour soutenir les amendements n° 828 et 831, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation ».
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 77 Nombre de suffrages exprimés 69 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 64 Contre 5
Nous avons terminé l'examen des missions Défense et Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation. La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
