Évolution du logement de l'aménagement et du numérique
(Discussion générale)

Hier soir, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Vincent Thiébaut.

Vous ferez ce que vous voulez, mais vous ne dépasserez pas la tolérance que je vous ai déjà accordée.

Merci. Comme vous le savez, nous sommes en temps programmé. Les députés non-inscrits doivent respecter leur temps de parole. J'ai déjà été très tolérant avec vous, madame Pinel. En vous coupant, je ne faisais que défendre les intérêts des autres députés non-inscrits, qui ont tous les mêmes droits. La parole est à M. Jean-Philippe Nilor.

Monsieur Bazin, nous commençons simplement nos débats. Un calendrier a été défini par la Conférence des présidents à laquelle ont participé l'ensemble des présidents de groupe ou leur représentant, donc, en l'état, nous nous y tenons. Ensuite, nous aviserons, et ce ne sera pas la première fois. Monsieur le président Chassaigne, le Gouvernement...

Par article sur lesquels les amendements ont été déposés, dix minutes de plus vous sont accordées. Au-delà, les prises de parole sont comptabilisées dans le temps global, ce qui est logique. Les non-inscrits, dont le traitement est parfois un peu singulier, bénéficient en l'occurrence d'un avantage relatif puisque cinq minutes supplémentaires p...

Chaque fois que le Gouvernement, qui en a seul la capacité, dépose hors délai un amendement sur un article, en contrepartie, les parlementaires peuvent eux aussi déposer des amendements sur ce même article. La possibilité en est ouverte, cela est constant, jusqu'à la discussion de l'article.

… tout l'article étant en quelque sorte rouvert. Je rappelle également à l'ensemble des parlementaires que nous avons toujours la possibilité de sous-amender les amendements gouvernementaux…

Sur les articles que je viens d'indiquer, vous comme tous nos collègues pouvez déposer des amendements. On me précise également que nous connaissons les amendements du Gouvernement sur les articles que j'ai indiqués et qu'ils seront disponibles en ligne dès la pause de treize heures. Nous pourrons donc travailler sans problème, tout fonctionne...