Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 138, 957, 961 et 1970. L'amendement no 138 n'est pas défendu. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 957.
Sur les amendements identiques nos 957, 961 et 1970, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Gisèle Biémouret, pour soutenir l'amendement no 961.
La parole est à Mme Catherine Fabre, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements.
Je suis saisi de deux amendements, nos 259 et 1160, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gérard Cherpion, pour soutenir l'amendement no 259.
Je suis saisi de trois amendements, nos 1592, 114 et 482, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 114 et 482 sont identiques. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement no 1592 du Gouvernement.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 55, 173 et 1336. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement no 55.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 598 et 1339. La parole est à M. Stéphane Viry, pour soutenir l'amendement no 598.
Je suis saisi d'un amendement no 1705 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2211. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 368, 1011, 1085 et 1458. La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir l'amendement no 368.
Je suis saisi de trois amendements, nos 433, 1630 et 2056, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 433 et 1630 sont identiques. L'amendement no 433 est défendu. La parole est à M. Francis Vercamer, pour soutenir l'amendement identique no 1630.
Je suis saisi de deux amendements, nos 2141 et 1983, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir l'amendement no 2141.
Je suis saisi de trois amendements, nos 1971, 2034 et 843, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1971 et 2034 sont identiques. La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon, pour soutenir l'amendement no 1971.
Je suis saisi de trois amendements, nos 175, 208 et 1340, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 208 et 1340 sont identiques. La parole est à M. Stéphane Viry, pour soutenir l'amendement no 175.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 118 et 209. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement no 118.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 119, 211 et 1382, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement no 119.
L'amendement no 211 est défendu. La parole est à Mme Gisèle Biémouret, pour soutenir l'amendement no 1382.
Pardonnez-moi, madame la rapporteure, j'aurais dû vous demander l'avis de la commission avant de donner la parole à M. Vallaud. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 66, 215, 65 et 176, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 66 et 215, d'une part, et 65 et 176, d'autre part, sont identiques. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement no 66.
Je suis saisi de trois amendements, nos 1853, 1861 et 1849, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Josette Manin, pour les soutenir.
