Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 323 et 442. La parole est à M. Gérard Cherpion, pour soutenir l'amendement no 323.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 291 et 444. La parole est à M. Jean-Noël Barrot, pour soutenir l'amendement no 291.
Madame la ministre, mes chers collègues, je comprends que chacun ait à l'esprit beaucoup de choses mais nous devons poursuivre la discussion d'un texte sur l'emploi et, s'agissant des amendements actuellement débattus, le handicap. Je vous propose que nous y travaillions. Chacun prendra ensuite les mesures qu'il estime devoir prendre.
Je rappelle que les amendements identiques nos 291 et 444, qui ont été discutés, ont fait l'objet d'un avis défavorable de la part de la commission et du Gouvernement.
Je résume simplement la situation, chers collègues. Nous poursuivons nos débats et ceux qui veulent intervenir le peuvent. La parole est à M. Gilles Lurton.
Mes chers collègues, puisque nous sommes en temps programmé, je ne maîtrise pas grand-chose, mais l'objectif est tout de même de terminer l'examen de ce texte avant la levée de séance.
Sur l'amendement no 445, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. … …… …… …… …… …… …… …… …… …… …… …… …… …… …… ……. Je vais maintenant mettre aux voix l'amendement no 445.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 97 Nombre de suffrages exprimés 96 Majorité absolue 49 Pour l'adoption 20 Contre 76
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée des personnes handicapées, pour soutenir l'amendement no 2246.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 427 et 980. La parole est à M. Gérard Cherpion, pour soutenir l'amendement no 427.
Sur les amendements identiques nos 427 et 980, je suis saisi par le groupe du Mouvement démocrate et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1014 rectifié, 1497 rectifié et 1816 rectifié. L'amendement no 1014 rectifié est défendu. La parole est à Mme Nathalie Elimas, rapporteure, pour soutenir l'amendement no 1497 rectifié.
Cher collègue, vous n'êtes pas co-signataire de cet amendement. La parole est à M. Gérard Cherpion, seul signataire.
Sur l'article 40, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Noël Barrot.
