Croissance et transformation des entreprises
(Après l'article 29 bis)
Les interventions de Marc Le Fur
Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
7 interventions trouvées.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1790 rectifié et 2434. La parole est à Mme Isabelle Florennes, pour soutenir l'amendement no 1790 rectifié.
La parole est à M. Jean-Noël Barrot, rapporteur thématique de la commission spéciale, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 1462, 1464, 2427 et 1467, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean Terlier, pour soutenir l'amendement no 1462.
L'amendement no 1464 vient d'être défendu. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement no 2427.
Je l'ai bien noté, monsieur Potier, mais je voulais d'abord interroger M. Terlier. Sa réponse sera peut-être différente de la vôtre.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1574 et 1759. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 1574.
