Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Ce matin, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits relatifs au travail et à l'emploi et des crédits relatifs au compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » (no 1302, annexe 43 ; n° 1305, tome III), s'arrêtant à l'amendement no 1057 à l'article 39 (état B). La parole est à...
La parole est à Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1380, 1498 et 1443, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l'amendement no 1380. Sur cet amendement, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assembl...
La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 1498. Sur cet amendement, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 40 Nombre de suffrages exprimés 39 Majorité absolue 20 Pour l'adoption 11 Contre 28
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 40 Nombre de suffrages exprimés 39 Majorité absolue 20 Pour l'adoption 11 Contre 28
Sur les crédits de la mission « Travail et emploi », je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Je vais mettre aux voix les crédits de la mission « Travail et emploi ». Je laisse le temps à chacun de regagner sa place.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 36 Nombre de suffrages exprimés 36 Majorité absolue 19 Pour l'adoption 25 Contre 11