Pour une école de la confiance
(Après l'article 24)

Nous en venons aux amendements portant article additionnel après l'article 24. La parole est à Mme Cécile Rilhac, pour soutenir l'amendement no 1024.

Je suis saisi de trois amendements, nos 571, 836 et 837, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement no 571.

L'amendement no 837 fait l'objet d'un sous-amendement no 1174. La parole est à Mme Fannette Charvier, rapporteure, pour le soutenir et donner l'avis de la commission sur les amendements en discussion commune.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1088 et 1089, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Josette Manin, pour les soutenir.

C'est bien pourquoi je vous ai laissé le double de temps de parole, mais je ne peux aller jusqu'à seize minutes ; il faudrait changer le règlement pour cela.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 190, 203, 573, 153 et 33, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 190.

Je suis saisi de trois amendements, nos 575, 38 et 156, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 38 et 156 sont identiques. L'amendement no 575 est défendu par Mme Elsa Faucillon. L'amendement no 38 est défendu par M. Patrick Hetzel. L'amendement identique no 156 est défendu par M. Xavier Breton.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 34 et 158. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 34.

Je suis saisi de deux amendements, nos 88 et 42, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l'amendement no 88.

Je suis saisi de deux amendements, nos 509 et 128, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Constance Le Grip, pour soutenir l'amendement no 509.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 881 et 891. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 881.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 114 et 151. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 114.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 12 et 471. La parole est à M. Maxime Minot, pour soutenir l'amendement no 12.

Je suis saisi de deux amendements, nos 577 et 591, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Elsa Faucillon, pour les soutenir.