Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (nos 1681, 1767, 1762).
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 1066 portant article additionnel après l'article 5 bis.
Sur l'amendement no 1066, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements nos 1066, 345, 592, 1158, 1355, 1379, 1069 et 1160 peuvent être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 345, 592 et 1158 sont identiques...
Sur les amendements identiques nos 345, 592 et 1158, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés ainsi que par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Alain Bruneel, pour soutenir l'amendement no 345.
Sur l'amendement no 1355, qui fait l'objet de deux sous-amendements, nos 2069 et 2070, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés ainsi que par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Guillaume Garot, pour soutenir l'ame...
Sur le sous-amendement no 2069, je suis saisi par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Thierry Benoit, pour le défendre.
Sur le sous-amendement no 2070, je suis saisi par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Ce sous-amendement vient d'être défendu par M. Thierry Benoit. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement no 1379.
Sur l'amendement no 1160, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Joël Aviragnet, pour soutenir l'amendement no 1160.
La parole est à Mme Stéphanie Rist, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission.
Mes chers collègues, chacun en conviendra, nous sommes au coeur du sujet. Les prises de parole seront nombreuses. Il est nécessaire d'y faire droit. Donc, exprimez-vous, et levez la main si vous souhaitez vous exprimer, au lieu de grogner ! La parole est à M. Sylvain Maillard.
Autant je donnerai la parole à ceux qui la demandent, autant il faut que chacun respecte les deux minutes de temps de parole. Monsieur Maillard, je vous prie de conclure !
Nos collègues souhaitent prendre la parole sur un sujet qui les intéresse. Veuillez m'en excuser, mon cher collègue.
La parole est à Mme Annie Vidal. S'exprimeront ensuite Mme Iborra et Mme Dalloz. Nous terminerons la discussion par M. Perrut, qui est un homme sage.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 99 Nombre de suffrages exprimés 94 Majorité absolue 48 Pour l'adoption 21 Contre 73
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 99 Nombre de suffrages exprimés 91 Majorité absolue 46 Pour l'adoption 18 Contre 73
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 98 Nombre de suffrages exprimés 91 Majorité absolue 46 Pour l'adoption 18 Contre 73
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 95 Nombre de suffrages exprimés 91 Majorité absolue 46 Pour l'adoption 18 Contre 73
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 92 Nombre de suffrages exprimés 86 Majorité absolue 44 Pour l'adoption 17 Contre 69
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 98 Nombre de suffrages exprimés 92 Majorité absolue 47 Pour l'adoption 20 Contre 72
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 789 et 1878. La parole est à Mme Josiane Corneloup, pour soutenir l'amendement no 789.
