Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi d'orientation des mobilités (nos 1831, 1974, 1937, 1938, 1942). La Conférence des présidents a décidé d'appliquer à cette discussion la procédure du temps législatif programmé, sur la base d'une durée attribuée aux groupes de cinquante heures.
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Bruno Duvergé.
La parole est à Mme la présidente de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à Mme Bérangère Couillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à M. Jean-Luc Fugit, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à Mme Bérangère Abba, rapporteure de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à Mme Zivka Park, rapporteure de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à M. Jean Lassalle, qui dispose de cinq minutes, les députés non inscrits ne bénéficiant pas des libertés liées au temps programmé.
La parole est à Mme Anne-Laure Cattelot, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Guillaume Vuilletet, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à Mme Monica Michel, rapporteure d'information de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation.
J'ai reçu de M. Jean-Luc Mélenchon et des membres du groupe La France insoumise une motion de rejet préalable, déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Loïc Prud'homme.
Nous sommes obligés de limiter le temps de parole des députés non inscrits puisque, par définition, ils ne font pas partie d'un groupe à l'intérieur duquel une solidarité peut s'exercer. Les non inscrits disposent d'une heure en tout ; si l'on donne plus de temps au premier qui parle, on réduit injustement le temps de parole dévolu aux autres.
J'ai reçu de Mme Valérie Rabault et des membres du groupe Socialistes et apparentés une motion de renvoi en commission, déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Christophe Bouillon.
La discussion générale est close. La parole est à Mme la ministre chargée des transports.
J'appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles du projet de loi. Je vous rappelle qu'à la demande du Gouvernement la discussion du titre Ier A est réservée.
Je suis saisi de deux amendements, nos 2651 et 1140, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement no 2651.
Avant d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale, je vous indique qu'à la demande du Gouvernement, la discussion du titre Ier A du projet de loi est réservée afin que celui-ci soit examiné après le titre III. Dans la discussion générale, la parole est à M. Bertrand Pancher.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 29, 280, 449, 463, 490, 581, 628, 741, 1077, 1396, 1459, 3252 et 235, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 29, 280, 449, 463, 490, 581, 628, 741, 1077, 1396, 1459 et 3252 sont identiques. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 29.
