Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Bruno Duvergé.
La parole est à M. Jean Lassalle, qui dispose de cinq minutes, les députés non inscrits ne bénéficiant pas des libertés liées au temps programmé.
Nous sommes obligés de limiter le temps de parole des députés non inscrits puisque, par définition, ils ne font pas partie d'un groupe à l'intérieur duquel une solidarité peut s'exercer. Les non inscrits disposent d'une heure en tout ; si l'on donne plus de temps au premier qui parle, on réduit injustement le temps de parole dévolu aux autres.
La discussion générale est close. La parole est à Mme la ministre chargée des transports.
Avant d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale, je vous indique qu'à la demande du Gouvernement, la discussion du titre Ier A du projet de loi est réservée afin que celui-ci soit examiné après le titre III. Dans la discussion générale, la parole est à M. Bertrand Pancher.