Mobilités
(Article 1er)

Je suis saisi de deux amendements, nos 2651 et 1140, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement no 2651.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 29, 280, 449, 463, 490, 581, 628, 741, 1077, 1396, 1459, 3252 et 235, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 29, 280, 449, 463, 490, 581, 628, 741, 1077, 1396, 1459 et 3252 sont identiques. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 29.

Les amendements identiques nos 463 de M. Jean-Yves Bony et 490 de Mme Jeanine Dubié sont défendus. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement identique no 581.

Les amendements identiques nos 628 de M. Vincent Rolland et 741 de M. Jean Lassalle sont défendus. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement identique no 1077.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1395 et 3108. La parole est à M. Ludovic Pajot, pour soutenir l'amendement no 1395.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2009 et 2440. La parole est à Mme Justine Benin, pour soutenir l'amendement no 2009.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1224, 1225, 543, 665, 819, 830, 836 et 1255, pouvant faire l'objet d'une discussion commune. Les amendements nos 543, 665, 819, 830, 836 et 1255 sont identiques. La parole est à M. Jean-Pierre Cubertafon, pour soutenir les amendements nos 1224 et 1225, qui peuvent faire l'objet d'une présentation gr...

L'amendement no 543 de Mme Emmanuelle Anthoine est défendu. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement identique no 665.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 980, 1684 et 1831. La parole est à M. Stéphane Buchou, pour soutenir l'amendement no 980.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 30, 134, 281, 450, 464, 495, 583, 596, 1080, 1460, 3110 et 3253. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 30.

Les amendements identiques nos 134 de M. Vincent Rolland et 281 de Mme Annie Genevard sont défendus. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 450.

Les amendements identiques nos 464 de M. Jean-Yves Bony et 495 de Mme Jeanine Dubié sont défendus. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 583.

L'amendement no 596 de M. Martial Saddier est défendu. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 1080.

Les amendements identiques nos 3110 de M. Arnaud Viala et 3253 de Mme Marie-Noëlle Battistel sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de trois amendements, nos 1490, 3363 et 242, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1490 et 3363 sont identiques. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l'amendement no 1490.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2406 et 2603, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Lionel Causse, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1946 et 2932, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour soutenir l'amendement no 1946.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 26, 820 et 3218. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 26.

Les deux autres amendements identiques nos 820 de Mme Marie-France Lorho et 3218 de Mme Valérie Rabault sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2252 et 3049. L'amendement no 2252 de M. Christophe Bouillon est défendu. La parole est à Mme Monica Michel, pour soutenir l'amendement no 3049.