Projet de loi de finances pour 2020
(Article 6)

La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1408, 1626 et 2402. La parole est à M. Laurent Saint-Martin, pour soutenir l'amendement no 1408.

La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 833 et 2422. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 833.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2867 et 1590. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2867.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2547 et 2871, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Xavier Paluszkiewicz, pour soutenir l'amendement no 2547.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1014 et 2872, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 1014.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1409 et 2445, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Laurent Saint-Martin, pour soutenir l'amendement no 1409.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 973 et 2350. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 973.

L'amendement no 2350 de M. Christophe Jerretie est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 67, 341, 382, 941, 966 et 978. L'amendement no 67 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, pour soutenir l'amendement no 341.

L'amendement no 966 de Mme Josiane Corneloup est défendu. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 978.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1414 et 2456, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Laurent Saint-Martin, pour soutenir l'amendement no 1414.

Je suis saisi d'un amendement no 2574 rectifié qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements, nos 3056, 3011, 3089 et 3014 rectifié. La parole est à M. Joël Giraud, pour soutenir l'amendement.

Attendez : il faut respecter l'ordre des sous-amendements. La parole est à M. Stéphane Testé, pour soutenir le sous-amendement no 3089.