Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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J'appelle les crédits de la mission « Culture », inscrits à l'état B. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 1029.
Mes chers collègues, n'anticipons pas trop le débat de demain ! La parole est à M. le ministre.
Sur l'amendement no 2323, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Béatrice Descamps, pour soutenir l'amendement no 524.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 79 Nombre de suffrages exprimés 74 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 20 Contre 54
Sur l'amendement no 2316, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 1030.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 69 Nombre de suffrages exprimés 69 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 19 Contre 50
La parole est à Mme Anne-Laure Cattelot, pour soutenir l'amendement no 2275. Sur cet amendement, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Vu l'importance du sujet, que je mesure aussi dans ma circonscription, j'accorde la parole à un plus grand nombre d'orateurs que ce que prévoit le règlement. La parole est à Mme Émilie Cariou.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 89 Nombre de suffrages exprimés 80 Majorité absolue 41 Pour l'adoption 41 Contre 39
Sur l'amendement no 2319, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Il en va de même pour l'amendement no 523, sur lequel c'est le groupe UDI, Agir et indépendants qui me saisit d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé...
La commission et le Gouvernement ayant déjà émis un avis défavorable, je mets aux voix l'amendement no 2319.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 67 Nombre de suffrages exprimés 65 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 19 Contre 46
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 71 Nombre de suffrages exprimés 70 Majorité absolue 36 Pour l'adoption 21 Contre 49
Je suis saisi de trois amendements, nos 2449, 2452 et 2453, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Sophie Mette, pour les soutenir.
Je suis saisi de trois amendements, nos 2423, 2424 et 2425, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Michèle Victory, pour les soutenir.
