Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
(Article 8 (appelé par priorité))

De nombreux orateurs sont inscrits sur cet article. Je rappelle que chacun dispose d'un temps de parole de deux minutes. La parole est à M. Jean-Pierre Door.

Vous voyez, chers collègues, que l'on peut être efficace en une intervention d'une minute. La parole est à M. Bernard Perrut.

Mes chers collègues, s'il vous plaît. La parole est à M. François Ruffin – et à lui seul.

Mes chers collègues, beaucoup d'orateurs doivent encore s'exprimer sur l'article. Je vous demande donc de les écouter. La parole est à M. Ludovic Pajot.

Nous en venons aux amendements à l'article 8. J'indique dès à présent que sur les amendements identiques nos 195, 513, 1366 et 1513, tendant à supprimer l'article, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est ...

Malgré la peine qui est la mienne de vous retirer la parole, monsieur Wulfranc, il me revient de faire respecter notre règlement. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement identique no 513.

La parole est à M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales pour donner l'avis de la commission.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 192 Nombre de suffrages exprimés 186 Majorité absolue 94 Pour l'adoption 20 Contre 166

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 111, 382, 651, 212 et 653, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 111 et 382 sont identiques, de même que les amendements nos 212 et 653. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 111.

Sur l'amendement no 651 et sur les amendements identiques nos 212 et 653, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l'amendement no 651.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 145 Nombre de suffrages exprimés 144 Majorité absolue 73 Pour l'adoption 36 Contre 108

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 146 Nombre de suffrages exprimés 145 Majorité absolue 73 Pour l'adoption 36 Contre 109

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 553, 1367, 649 et 808, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1367, 649 et 808 sont identiques. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 553.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 196 et 1364. La parole est à M. Alain Bruneel, pour soutenir l'amendement no 196.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1595, 862, 1509, 1154, 1398, 1369, 1239 et 856, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 862 et 1509 sont identiques, de même que les amendements nos 1154 et 1398. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement no 1595.

Sur les amendements identiques nos 1154 et 1398, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 1398.

L'amendement no 1018 de Mme Ericka Bareigts est tombé du fait de l'adoption de l'amendement no 1595 du Gouvernement. La parole est à Mme Claire Guion-Firmin, pour soutenir l'amendement no 858.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1183, 1394 et 1400. La parole est à M. David Lorion, pour soutenir l'amendement no 1183.

Les amendements identiques nos 1545, 1546 et 1547 sont tombés du fait de l'adoption de l'amendement no 1595. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1550.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1190, 1399 et 1429. La parole est à M. David Lorion, pour soutenir l'amendement no 1190.