Les amendements de Maurice Leroy pour ce dossier
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Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits relatifs à l'enseignement scolaire (no 1302, annexe 24 ; no 1303, tome II), ainsi qu'au sport, à la jeunesse et à la vie associative (no 1302, annexe 42 ; no 1303, tome VI), s'arrêtant à l'amendement no 1785 à l'article 39 (état B). La parole est à M. Aurélien Pradié, pour soutenir l'...
La parole est à Mme Catherine Osson, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, pour donner l'avis du Gouvernement.
Nous en venons à l'amendement no 1784, sur lequel je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Aurélien Pradié, pour soutenir l'amendement.
Mes chers collègues, nous allons passer un certain temps ensemble. Restons zen ! Je vois tout : j'ai bien noté qu'il y aurait deux rappels au règlement. Laissez-vous guider. Comme d'habitude, cela va bien se passer !
La parole est à Mme Marie-George Buffet, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 115 Nombre de suffrages exprimés 114 Majorité absolue 58 Pour l'adoption 39 Contre 75
La parole est à M. Aurélien Pradié, pour soutenir l'amendement no 1797. Sur cet amendement, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 135 Nombre de suffrages exprimés 134 Majorité absolue 68 Pour l'adoption 51 Contre 83
Sur l'amendement no 1783 à venir, je suis par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Aurélien Pradié, pour soutenir cet amendement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 137 Nombre de suffrages exprimés 137 Majorité absolue 69 Pour l'adoption 52 Contre 85
Sur l'amendement no 1919, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Guillaume Garot, pour soutenir l'amendement no 1919.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 151 Nombre de suffrages exprimés 151 Majorité absolue 76 Pour l'adoption 54 Contre 97
Sur l'amendement no 1693, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Avant de donner la parole à Mme Battistel pour le soutenir, je voudrais préciser, même si, comme toujours, la présidence est au service de l'Assemblée…
Merci de votre soutien, monsieur Benoit, qui me fait toujours chaud au coeur. Je tiens donc à dire qu'à ce rythme de croisière, selon un petit calcul que j'ai réalisé pour vous être agréable, nous terminerons la séance, grosso modo, à quatre heures du matin. Vous avez la parole, madame Battistel, pour soutenir l'amendement no 1693.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 150 Nombre de suffrages exprimés 140 Majorité absolue 71 Pour l'adoption 39 Contre 101
Avant que vous nous quittiez, monsieur Lassalle, je vous informe que je vous ai même laissé parler deux minutes et seize secondes en premier lieu, puis une minute ensuite. Vous avez donc pulvérisé votre temps de parole !
Sur les amendements identiques nos 1691 et 1935, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Michèle Victory, pour soutenir l'amendement no 1691.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 136 Nombre de suffrages exprimés 131 Majorité absolue 66 Pour l'adoption 48 Contre 83
Sur l'amendement no 1787, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Aurélien Pradié, pour soutenir l'amendement no 1787.