Haine sur internet
(Article 1er)

J'irai dans le sens de nombre de mes collègues. Il faut arrêter de couper les cheveux en quatre. Nous sommes ici pour améliorer la loi. Nous connaissons le drame qu'a constitué ces dernières années le négationnisme. Prenons l'exemple de Robert Faurisson, de mémoire maudite, qui est parti il y a moins d'un an sans jamais avoir été inquiété de to...

Madame la ministre, madame la rapporteure, madame la présidente de la commission des lois, je commencerai par une devinette. Qui a dit : « Lorsque l'antisionisme conteste l'existence de l'État d'Israël ou rend le peuple juif responsable de tous les maux de la terre, ça tombe sous le coup de l'antisémitisme, pas seulement du racisme, pas seuleme...

Ils sont de Jean-Claude Gayssot, ancien ministre et député communiste de Seine-Saint-Denis, auteur de la loi éponyme. Vous avez bien entendu, mes chers collègues ? Vous assumerez, dans quelques minutes, une responsabilité considérable. En effet, ce texte est transpartisan. Nous venons d'entendre, sur les amendements en discussion, Aurore Bergé,...

Encore une minute, madame la présidente. Ce dont nous parlons, c'est du refus d'accorder aux Juifs le droit que l'on reconnaît à tous les autres peuples, le droit d'avoir un État. L'antisionisme est la diabolisation de l'État juif, laquelle récupère tous les poncifs antisémites : boostés par la puissance virale d'internet, ils se propagent et ...

Et vous, vous tergiversez. La simple proposition de résolution de notre collègue Sylvain Maillard attend depuis deux mois et demi !

Je poursuivrai ultérieurement, madame la présidente. Il faut, disais-je, un peu de courage politique ; c'est pourquoi j'appelle notre assemblée à voter mon amendement.

Ce n'est jamais le lieu, ni le moment ! En regardant le Parlement allemand, on voit la différence : la mesure que je préconise y a été votée à l'unanimité, y compris donc par les Verts !

C'est tellement simple, facile ! Cela n'enlève rien au droit de critiquer, de vomir le gouvernement de tel ou tel État, y compris celui d'Israël ! Madame la garde des sceaux, nous n'avons pas le droit d'exhiber des documents dans notre hémicycle. Mais je vous demande cinq minutes pour examiner le dossier que j'ai entre les mains. Il contient l...

Je vis, comme mes enfants et ma femme, certes avec la peur, mais d'abord avec ma passion, l'amour de la France et de mes racines, l'amour d'Israël. Ces deux pays, je les aime comme j'aime mon père et ma mère. Je le dis ouvertement : il n'y a aucune contradiction entre ces deux amours. J'aime ma mère, j'aime mon père, ne me demandez pas de chois...

Je vous demande donc de prendre vos responsabilités, mes chers collègues, comme je demande à Mme la garde des sceaux de jeter un petit coup d'oeil au dossier que je lui donne.

Il s'agit simplement d'un amendement de précision juridique et de coordination, entre les obligations posées par la loi pour la confiance dans l'économie numérique et la présente proposition de loi.

Il a pour objet d'insérer dans le texte de l'article 1er la notion de « provocation à la discrimination ». Ai-je besoin de rappeler que la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique consacre l'obligation faite aux hébergeurs de lutter notamment contre la diffusion de contenus provoquant à la discrimination ? Pour être tout...

Cela nous ramène aux périodes les plus sombres de notre histoire. En 1939, les nazis appelaient à boycotter les produits et les commerces juifs – je suis désolé de le rappeler, mais c'est la stricte réalité. En Allemagne, le Bundestag vient de voter à une écrasante majorité une résolution assimilant l'appel au boycott d'Israël à de l'antisémiti...

Je vous écoute, madame la rapporteure, madame la ministre, mais je suis en train de vous dire que quotidiennement, jour après jour, on appelle sur les réseaux sociaux à des manifestations et au boycott, notamment le BDS. Les gens ne se réunissent pas spontanément, n'arrivent pas place de la République ou dans tel autre endroit par hasard ! Ils ...

Je vais vous dire ceci : mon inquiétude se porte beaucoup plus sur les Français juifs que sur Israël, qui est un État puissant. Je suis inquiet pour la France, pour mon pays. Monsieur Corbière, vous devez comprendre que quand j'ai rappelé la mémoire des morts de Toulouse, un des crimes les plus barbares que la République ait jamais connu, c'es...

À ceux qui me disent que l'amendement est satisfait, je demande seulement d'aller sur internet et d'ouvrir le site de l'Association France-Palestine Solidarité, l'AFPS : vous allez voir, ils ont pignon sur rue ! Et vous me direz si mon amendement est satisfait ou non.