Les amendements de Michel Castellani pour ce dossier
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Il tend à doter la collectivité de Corse de la capacité d'élaborer une stratégie de réemploi et de recyclage, en insérant, après l'alinéa 23, l'alinéa suivant : « La collectivité de Corse est compétente pour établir, en l'absence de filières de réemploi opératrices, un plan de développement et de recyclage avec les acteurs de l'économie sociale...
Merci, madame la rapporteure, madame la secrétaire d'État. Il est vrai que la collectivité de Corse dispose de la compétence pour élaborer des plans relatifs à la gestion et au traitement des déchets – qu'ils soient d'ailleurs dangereux ou non – du BTP, en vertu de l'ordonnance du 17 décembre 2010 modifiant le code général des collectivités ter...
J'aurais souhaité défendre l'amendement no 1510 de Mme Pinel, madame la présidente, et il est regrettable qu'il n'ait pas été appelé.
Comme cela a été dit au Sénat, certains équipements électriques et électroniques associés à des dispositifs médicaux perforants ont été exclus du champ de la filière REP. Cette exclusion présente, à nos yeux, le risque de créer une charge supplémentaire pour des patients atteints de pathologies particulièrement douloureuses. Il en résultera en ...
J'éprouve au bas mot des doutes à l'égard de ce genre de terrains synthétiques et de l'effet qu'ils peuvent avoir sur la santé des gosses qui y passent des heures, pendant des mois voire des années, en particulier celle des gardiens de but, qui sortent toujours des entraînements avec la bouche pleine de ces petites granules de caoutchouc. Sans ...
Je ne reviendrai pas sur l'intérêt des filières à responsabilité élargie du producteur, qui constituent un instrument essentiel pour le développement de l'économie circulaire. Le présent projet de loi ajoute cinq nouvelles filières de ce type aux quatorze existantes. Le Gouvernement n'a cependant pas retenu, dans l'état actuel du texte, les hui...
J'insiste à nouveau sur le fait que ces huiles sont très utilisées, au quotidien, dans la restauration, l'hôtellerie ou encore l'agroalimentaire. Leurs usages multiples, pour les professionnels comme pour les particuliers, nécessitent, selon nous, qu'elles figurent parmi les types d'huiles pris en charge par les filières REP.
Les mégots sont un élément important mais ne doivent pas occulter les autres enjeux de la pollution liée à la consommation des cigarettes. Je pense aux milliards de mètres cubes d'air pollué, ainsi qu'à toutes les cendres et particules libérées dans l'atmosphère. Imaginez que l'on fasse le compte de ce tout ce qui a été fumé depuis l'origine ! ...
