Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

Découvrez l'activité des nouveaux députés pour la 16ème législature : Cliquez ici !

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Organisation et transformation du système de santé
(Après l'article 19)

Les amendements de Michèle de Vaucouleurs

Les interventions de Michèle de Vaucouleurs sur ce dossier

161 amendements trouvés

first

left

5 6 7 8 9

08/03/2019 — Amendement N° AS751 au texte N° 1681 - Article 7 (Retiré avant séance)
M. Isaac-Sibille, Mme Benin, Mme de Vaucouleurs, Mme Elimas, M. Hammouche, M. Mignola, M. Balanant, Mme Bannier, M. ...

Retiré avant publication. Exposé sommaire :

Voir tout l'amendement

first

left

5 6 7 8 9

Questions fréquentes — Données — API — Législature précédente — Législature suivante — Stats de visites — Mentions légales — Contact

RegardsCitoyens.org