Sylvain Templier
Question N° 37578 au Ministère de l’agriculture (retirée)

Question soumise le 23 mars 2021

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M. Sylvain Templier attire l'attention de M. le ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports, sur les possibilités d'amélioration de la logistique en circuit court. Le bilan carbone de ces circuits est très variable et dépend notamment de la logistique. Comme l'a indiqué l'ADEME en juin 2017, si les produits parcourent une distance moindre, les émissions de gaz à effet de serre ne sont pour autant pas plus faibles. Une optimisation au niveau des transports pourrait être une réponse à ce problème. Il semble en effet que la mutualisation du transport de marchandises entre les acteurs concernés puisse être améliorée. Le décret n° 2020-1088 du 24 août 2020 adapte la dérogation à l'inscription au registre pour les exploitations agricoles réalisant des transports de marchandises au titre de l'entraide agricole. Ce décret exclut de fait les mutualisations entre producteurs et artisans de l'alimentaire. Pourtant, de nombreuses plateformes numériques proposant des paniers alimentaires en circuits courts offrent des produits issus à la fois d'exploitations agricoles et d'entreprises d'artisanat. En revanche, ces plateformes ne sont pas en mesure de favoriser les mutualisations entre les agriculteurs et les artisans, qui ont pourtant la même clientèle cible et souvent les mêmes points de vente. Une meilleure prise en compte de ces problématiques réduirait le trafic, notamment dans les zones denses. D'autre part, les travaux du RMT Alimentation locale démontrent que la distance moyenne d'une tournée de livraison effectuée par un agriculteur en circuit court peut aller jusqu'à 150 km. Or le décret cité précédemment prévoit que « les dispositions du chapitre 1er du code des transports ne sont pas applicables aux transports exécutés dans un rayon de 100 km autour de la commune dans laquelle ce transport a son origine ». Cette limite ne semble donc pas prendre en compte les spécificités de certaines métropoles ayant une aire d'approvisionnement plus vaste, liée notamment à l'importance du bâti dense. Elle peut donc s'avérer handicapante pour certains acteurs des circuits courts. Le député souhaite ainsi savoir quelles mesures le Gouvernement entend apporter afin d'aider à l'optimisation de la logistique en circuit court, et ce afin de renforcer leur potentiel et leur implantation face à une demande croissante.

Retirée le 21 juin 2022 (fin de mandat)