Les amendements de Richard Ferrand pour ce dossier
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J'appelle les crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales », inscrits à l'état B. Sur ces crédits, je suis saisi de plusieurs amendements. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement no 1164.
Je suis saisi de deux amendements, nos 108 et 252, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 108.
La parole est à M. Hervé Pellois, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement no 133 de la commission des affaires économiques.
Merci, madame Obono. Je veux juste vous signaler que vous avez défendu l'amendement no 618, alors que j'avais appelé l'amendement no 616. Est-ce à dire que vous nous faites grâce de ce dernier – ce que je suis prêt à accueillir très favorablement ?
L'Assemblée étant éclairée, je vais mettre l'amendement aux voix. Évitons les discussions sans rapport avec ce qui est à l'ordre du jour !
Je suis saisi de deux amendements, nos 350 et 1171, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Guillaume Garot, pour soutenir l'amendement no 350.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 608 et 710. La parole est à M. Matthieu Orphelin, pour soutenir l'amendement no 608.
J'ai bien noté que les demandes de rapports, désormais, seront retoquées au motif que cela ne sert qu'à enterrer les problèmes. Nous gagnerons donc beaucoup de temps ! Le Conseil constitutionnel vient d'ailleurs de s'en rendre compte au sujet d'EGALIM.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 508 et 250. La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement no 508.
