Bioéthique
(Article 1er)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 102 Nombre de suffrages exprimés 93 Majorité absolue 47 Pour l'adoption 27 Contre 66

Les amendements nos 1531 de M. Xavier Breton, 884 de M. Thibault Bazin et 2238 de Mme Annie Genevard sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 111 Nombre de suffrages exprimés 111 Majorité absolue 56 Pour l'adoption 51 Contre 60

Selon moi, il ne faut douter ici de la sincérité de personne. La parole est à M. Patrick Hetzel.

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 964, 1516, 1543, 1929 et 2361. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l'amendement no 964.

L'amendement no 1543 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à Mme Agnès Thill, pour soutenir l'amendement no 1929.

Je suis saisi de six amendements, nos 1034, 2084, 2216, 1728, 2033 et 2122, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1728 et 2033 sont identiques. La parole est à M. Maxime Minot, pour soutenir l'amendement no 1034.

Nous en venons aux deux amendements identiques nos 1728 et 2033. La parole est à M. Jean François Mbaye, pour soutenir l'amendement no 1728.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 886, 19 rectifié, 338, 597, 599 et 888, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 886.

Nous en venons, dans la discussion commune, à une première série d'amendements identiques, nos 19 rectifié, 338 et 597. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 19 rectifié.

L'amendement no 597 de M. Marc Le Fur, identique aux précédents, est défendu. Les deux amendements identiques no 599 de M. Marc Le Fur et no 888 de M. Thibault Bazin sont eux aussi défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?

Je suis saisi d'une série d'amendements, nos 594, 883, 1958, 2478 et 1619, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 594 de M. Marc Le Fur est défendu. Les amendements identiques no 883 de M. Thibault Bazin et no 1958 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus. Les amendements no 2478 de M. Bernard Perrut et no 1619 de Mme Ag...

Je suis saisi d'une série amendements, nos 2055, 1995, 2277, 1996, 2582, 2186, 2219, 1725, 1724, 1742, 1747, 1746, 2027, 2056, 1731, 1711 rectifié, 1993, 1241, 2218, 2408, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2186 et 2219 sont identiques. La parole est à Mme Florence Granjus, pour soutenir l'amendement no 2055.

Sur l'amendement no 2277, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Brahim Hammouche, pour soutenir l'amendement no 1996.

L'amendement no 2219 de M. Jean-Louis Touraine, identique au précédent, est défendu. Sur ces amendements identiques nos 2186 et 2219, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Hervé Saulignac, rapporteur, pour soutenir l'am...

Sur les amendements nos 1725 et 1724, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Didier Martin, pour soutenir l'amendement no 1742.

Sur l'amendement no 1711 rectifié, je suis saisi par le groupe UDI et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement no 1241.

Sur l'amendement no 2218, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi d'un amendement no 2408 qui fait l'objet de deux sous-amendements, nos 2600 et 2603. La parole est à M. Sébastien Cazenove, pour soutenir l'amendement.

Je vais maintenant demander l'avis de la commission et du Gouvernement sur l'ensemble des amendements en discussion commune. Nous clarifierons ensuite les choses amendement par amendement, puis nous écouterons les orateurs qui ont demandé la parole et passerons à la mise aux voix. Quel est donc l'avis de la commission sur les amendements en di...

Mes chers collègues, pour la clarté des débats, je vais redemander pour chaque amendement l'avis de la commission et du Gouvernement. Sur l'amendement no 2055, quel est l'avis de la commission ?