Projet de loi de finances pour 2020
(Article 16 (appelé par priorité))
Les interventions de Richard Ferrand
Les amendements de Richard Ferrand pour ce dossier
30 interventions trouvées.
Les signataires des deux premiers amendements sont tout à fait exceptionnellement autorisés à se rallier à celui du rapporteur général.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1605, 1640, 2363, 2415 et 1603, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1605, 1640, 2363 et 2415 sont identiques. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement no 1605.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1604, 1641, 1969, 2343, 2401 et 921, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1604, 1641, 1969, 2349 et 2401 sont identiques. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement no 1604.
Les amendements identiques nos 1641 de Mme Véronique Louwagie, 1969 de Mme Marie-Christine Dalloz, 2349 de M. Marc Le Fur et 2401 de M. Fabrice Brun sont défendus. J'ai bien noté que l'amendement no 921 était retiré, monsieur Descrozaille.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 536, 1355 et 1364. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 536.
L'amendement no 1364 de M. Jean-Félix Acquaviva est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Vous nous dites, monsieur Colombani, que si l'amendement no 1357 recevait un avis favorable de la part du Gouvernement, vous retireriez les amendements en cours de discussion. Mais nous sommes bien obligés d'examiner les amendements dans l'ordre… La parole est à M. Michel Castellani.
Je suis saisi de deux amendements identiques, no 1357 de M. Paul-André Colombani et no 2512 de M. Jean-Félix Acquaviva, qui portent sur le même sujet.
Je suis saisi de trois amendements, nos 1724, 2927 et 2671, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2927 et 2671 sont identiques. La parole est à M. Matthieu Orphelin, pour soutenir l'amendement no 1724.
Nous en venons à l'amendement no 2927 de la commission des finances, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2998. La parole est à Mme Bénédicte Peyrol, pour soutenir l'amendement.
