Énergie et climat
(Après l'article 6)

Monsieur Coquerel, vous n'avez pas assisté à tous les débats que nous avons eus en commission, en raison de contraintes que j'imagine sans peine. Toutefois, d'autres membres de votre groupe les ont suivis. Je vous invite donc…

Dans ce cas, vous savez que j'ai expliqué à deux reprises pourquoi les amendements relatifs à la gestion des barrages ont été jugés irrecevables. Le service de la séance s'est rangé à cet avis lorsqu'ils ont été déposés à nouveau pour examen en séance publique. Les amendements dépourvus de lien direct avec le texte ont été jugés irrecevables.

Comme vous avez suivi les débats, vous savez également qu'en raison de l'implication constante de Mme Battistel – qui ne lâche pas le morceau – …

… sur ce sujet important pour elle, M. le ministre a eu l'occasion d'indiquer, à deux reprises, que nous n'allons pas décider de la gestion des barrages français au détour d'un amendement dépourvu de lien direct avec le texte, au point de lui faire courir un risque d'inconstitutionnalité, d'une part, d'autre part, que tout cela s'inscrit dans l...