–– Audition de M. Jean-Louis BORLOO 2

–– Informations relatives à la Délégation 3

La réunion débute à 9 heures 35.

Présidence de M. Jean-René Cazeneuve, président.

L'audition de M. Jean-Louis BORLOO est annulée.

La réunion s'est achevée à 9 heures 40.

Informations relatives à la Délégation

La Délégation désigne :

- M. Rémy REBEYROTTE et Mme Christine PIRES BEAUNE, co-rapporteurs de la mission flash sur l'investissement des collectivités territoriales ;

- Mmes Anne BLANC et Véronique LOUWAGIE, co-rapporteures de la mission flash sur l'efficacité du dispositif des zones de revitalisation rurale à l'aune de la politique européenne ;

- MM. Jean-Claude LECLABART et Thibault BAZIN, co-rapporteurs de la mission flash sur l'équilibre entre les territoires urbains et ruraux ;

- MM. Jean-Paul MATTEI et Charles de COURSON, co-rapporteurs du groupe de travail sur le suivi des travaux de la mission « Richard-Bur » sur les relations financières État-collectivités territoriales et la refonte de la fiscalité locale.

Membres présents ou excusés

Présents. - M. Jean-René Cazeneuve et Mmes Christine Cloarec et Stella Dupont.

Excusés. – M. Thibault Bazin, Mme Anne Blanc, MM. Paul Christophe, Olivier Gaillard et Sébastien Jumel, Mme Catherine Kamowski et M. Didier Le Gac.