Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Réunion du jeudi 7 juin 2018 à 9h00

Résumé de la réunion

Répartition des présents

  PS et divers gauche    En Marche  
  MoDem    Les Républicains  

La réunion

Source

Jeudi 7 juin 2018

La séance est ouverte à neuf heures.

Présidence de M. Bruno Studer, président de la Commission

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La commission des Affaires culturelles et de l'Éducation examine, au titre de l'article 88 du Règlement, les amendements à la proposition de loi relative à l'encadrement de l'utilisation du téléphone portable dans les écoles et les collèges (texte de la commission n° 989) (Mme Cathy Racon-Bouzon, rapporteure).

La Commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après (1) :

AuteurGroupePlaceAlinéa
37Mme RACON-BOUZON CathyLaREM35
38Mme RACON-BOUZON CathyLaREM3ap 7
30M. ROUSSEL CédricLaREMap 3
32Mme RACON-BOUZON CathyLaREMap 3
33Mme RACON-BOUZON CathyLaREMap 3
34Mme RACON-BOUZON CathyLaREMap 3

Puis la commission des Affaires culturelles et de l'Éducation examine, au titre de l'article 88 du Règlement, les amendements à la proposition de loi relative à la proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information (texte de la commission n° 990) (M. Bruno Studer, rapporteur).

La Commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après (1) :

AuteurGroupePlaceAlinéa
209Mme MOUTCHOU NaïmaLaREMPremier7
214Mme MOUTCHOU NaïmaLaREMPremier9
71M. STUDER BrunoLaREMPremierap 9
173M. FUCHS BrunoMODEMPremier10
185M. BOTHOREL EricLaREMPremier10
203Mme MOUTCHOU NaïmaLaREMPremier10
204Mme MOUTCHOU NaïmaLaREMPremier10
72M. STUDER BrunoLaREMPremierap 10
227GouvernementPremier12
1Mme MAUBORGNE SereineLaREMPremier12
207Mme MOUTCHOU NaïmaLaREMPremier12
208Mme MOUTCHOU NaïmaLaREMPremier13
205Mme MOUTCHOU NaïmaLaREM22
206Mme MOUTCHOU NaïmaLaREM3 bis2
74M. STUDER BrunoLaREM42
75M. STUDER BrunoLaREM54
222Gouvernement62
221Gouvernement62
225Gouvernementav 8
223Gouvernement84
76M. STUDER BrunoLaREM84
226Gouvernementap 8
77M. STUDER BrunoLaREM92
224Gouvernement94
179M. VUILLETET GuillaumeLaREM95
212Mme MOUTCHOU NaïmaLaREM95
213Mme MOUTCHOU NaïmaLaREMap 9
133M. MIS Jean-MichelLaREMap 9
168M. LATOMBE PhilippeMODEMap 9
159M. STUDER Bruno9 bis1
167Mme COLBOC FabienneLaREM9 bis
73M. STUDER BrunoLaREMap 9 bis
78M. STUDER BrunoLaREM9 quinquies2
79M. STUDER BrunoLaREM9 sexiesS
210Mme MOUTCHOU NaïmaLaREM10ap 4
229Gouvernement107

La séance est levée à neuf heure cinq.

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Présences en réunion

Réunion du jeudi 7 juin 2018 à 9 heures

Présents. - Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Géraldine Bannier, Mme Sylvie Charrière, Mme Fabienne Colboc, Mme Jacqueline Dubois, Mme Nadia Essayan, M. Laurent Garcia, M. Régis Juanico, Mme Brigitte Kuster, M. Gaël Le Bohec, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Sandrine Mörch, Mme Cécile Muschotti, Mme Béatrice Piron, Mme Cathy Racon-Bouzon, M. Cédric Roussel, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Agnès Thill

Excusés. - M. Lénaïck Adam, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Pascal Bois, M. Stéphane Claireaux, M. Alexandre Freschi, Mme Annie Genevard, M. Michel Larive, Mme Josette Manin, M. Franck Riester, Mme Stéphanie Rist, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Patrick Vignal

1 Les autres amendements étant considérés comme repoussés.