Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Réunion du mercredi 26 septembre 2018 à 17h00

Résumé de la réunion

Les mots clés de cette réunion

  • environnementale
  • fiscalité
  • fiscalité écologique
  • écologique
  • énergétique

La réunion

Source

Co-présidence

La commission entend, en audition conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, Mme Bénédicte Peyrol, députée, et M. Dominique Bureau, président du Comité pour l'économie verte (CEV), coauteurs du rapport « Comment construire la fiscalité environnementale pour le quinquennat et après 2022 ? », M. Guillaume Sainteny, enseignant en politiques de l'environnement, membre du conseil scientifique de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité, et des représentants du collectif d'associations auteur des propositions « Pour un PLF 2019 écologique et solidaire » : Mme Lorelei Limousin, responsable des politiques « transports et climat » du Réseau Action Climat, M. Kévin Puisieux, responsable Économie et finance de la Fondation pour la nature et l'homme, et M. Romain Riollet, responsable du projet « Efficacité énergétique » du CLER – Réseau pour la transition énergétique.

Le compte-rendu de cette réunion conjointe est lisible à l'adresse suivante : http://www.nosdeputes.fr/15/seance/2052.

Membres présents ou excusés

Réunion du mercredi 26 septembre 2018 à 17 heures

Présents. - M. Éric Alauzet, Mme Émilie Bonnivard, M. Jean-Louis Bricout, M. Michel Castellani, M. Philippe Chassaing, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Dominique David, M. Jean-Paul Dufrègne, Mme Sarah El Haïry, M. Joël Giraud, M. Christophe Jerretie, Mme Marie-Ange Magne, Mme Amélie de Montchalin, Mme Cendra Motin, M. Xavier Paluszkiewicz, M. Hervé Pellois, Mme Bénédicte Peyrol, M. Laurent Saint-Martin, M. Éric Woerth

Excusés. - M. Jean-Louis Bourlanges, Mme Stella Dupont, M. Alexandre Holroyd, M. François Jolivet, M. Marc Le Fur, M. Gilles Le Gendre, M. Jean-Paul Mattei, Mme Valérie Rabault, M. Olivier Serva, M. Benoit Simian

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Présents. - Mme Sophie Auconie, Mme Valérie Beauvais, M. Jean-Yves Bony, Mme Pascale Boyer, Mme Danielle Brulebois, M. Fabrice Brun, M. Stéphane Buchou, M. Jean-Charles Colas-Roy, M. Paul-André Colombani, Mme Yolaine de Courson, M. Vincent Descoeur, M. Jean-Baptiste Djebbari, M. Bruno Duvergé, M. Guillaume Garot, Mme Laurence Gayte, Mme Stéphanie Kerbarh, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, Mme Sandra Marsaud, M. Gérard Menuel, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Adrien Morenas, M. Matthieu Orphelin, Mme Sophie Panonacle, Mme Barbara Pompili, Mme Véronique Riotton, M. Martial Saddier, Mme Nathalie Sarles, Mme Frédérique Tuffnell, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi

Excusés. - Mme Nathalie Bassire, M. Christophe Bouillon, M. Guy Bricout, M. Lionel Causse, M. David Lorion, Mme Laurianne Rossi, M. Gabriel Serville

Assistait également à la réunion. - Mme Maina Sage

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