La séance est ouverte à dix-huit heures

Présidence de M. Gilbert Collard, président d'âge

La commission s'est réunie en vue de procéder à la nomination de son bureau.

Ÿ Élection du président :

M. Philippe Chalumeau a proposé la candidature de M. Jean-Jacques Bridey.

M. Patrice Verchère a proposé la candidature de Mme Marianne Dubois.

Après que M. Jean-Pierre Cubertafon eut soutenu la candidature de M. Jean-Jacques Bridey, M. Patrice Verchère a annoncé le retrait de la candidature de Mme Marianne Dubois.

Le nombre de candidats n'étant pas supérieur à celui du poste à pourvoir, M. Jean-Jacques Bridey est proclamé président.

Présidence de M. Jean-Jacques Bridey, président

Ÿ Élection des vice-présidents :

La commission a été saisie des candidatures de Mme Françoise Dumas, M. Jean-Michel Jacques, M. Joaquim Pueyo et M. Charles de la Verpillière.

Le nombre de candidats n'étant pas supérieur à celui des postes à pourvoir, Mme Françoise Dumas, M. Jean-Michel Jacques, M. Joaquim Pueyo et M. Charles de la Verpillière ont été proclamés vice-présidents de la commission.

Ÿ Élection des secrétaires :

La commission a été saisie des candidatures de M. Jean-Pierre Cubertafon, Mmes Marianne Dubois et Manuéla Kéclard-Mondésir, M. Bastien Lachaud et Mme Natalia Pouzyreff.

Le nombre de candidats étant supérieur à celui des postes à pourvoir, il y a donc lieu de procéder à un scrutin.

Les résultats du scrutin sont les suivants :

Nombre de votants 24

Blancs ou nuls 1

Suffrages exprimés 23

Majorité absolue 12

Ont obtenu :

Mme Marianne Dubois 23 voix

M. Jean-Pierre Cubertafon 18 voix

Mme Manuéla Kéclard-Mondésir 15 voix

Mme Natalia Pouzyreff 12 voix

M. Bastien Lachaud 11 voix

En conséquence, Mme Marianne Dubois, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Manuéla Kéclard-Mondésir et Mme Natalia Pouzyreff ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, ils sont proclamés secrétaires de la commission.

En conséquence, le bureau de la commission est ainsi constitué :

Président :M. Jean-Jacques Bridey

Vice-présidents : Mme Françoise Dumas

M. Jean-Michel Jacques

M. Joaquim Pueyo

M. Charles de la Verpillière

Secrétaires : Mme Marianne Dubois

M. Jean-Pierre Cubertafon

Mme Manuéla Kéclard-Mondésir

Mme Natalia Pouzyreff

La séance est levée à dix-huit heures trente.

Membres présents ou excusés

Présents. - M. Thibault Bazin, M. Christophe Blanchet, M. Jean-Jacques Bridey, Mme Carole Bureau-Bonnard, M. Philippe Chalumeau, M. André Chassaigne, M. Gilbert Collard, M. Alexis Corbière, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Marianne Dubois, M. Laurent Furst, M. Claude de Ganay, Mme Séverine Gipson, Mme Émilie Guerel, M. Jean-Michel Jacques, M. Bastien Lachaud, M. Jean-Charles Larsonneur, M. Philippe Michel-Kleisbauer, Mme Natalia Pouzyreff, M. Antoine Savignat, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Sabine Thillaye, Mme Laurence Trastour-Isnart, M. Patrice Verchère

Excusés. - M. Florian Bachelier, M. Sylvain Brial, M. Luc Carvounas, Mme Françoise Dumas, M. Olivier Faure, M. Richard Ferrand, M. Marc Fesneau, Mme Manuéla Kéclard-Mondésir, M. Jean-Christophe Lagarde, M. Gilles Le Gendre, M. Jacques Marilossian, M. Joaquim Pueyo, M. François de Rugy